Dernière mise à jour : 7 février 2026

Article 1 – Éditeur du site

Le site web www.smile-decors.fr est édité par Smile Décors, entreprise spécialisée dans les travaux de peinture, décoration et rénovation intérieure et extérieure.

Raison sociale : Smile Décors
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Siège social : 46 RUE DE STRASBOURG 72100 LE MANS
Téléphone : 06 12 03 15 64
Email : [email protected]
SIRET : 834 485 575 00023
Numéro RCS : 834 485 575 R.C.S. Lemans

Article 2 – Directeur de publication

Le directeur de publication est le gérant de Smile Décors, DERBEL Yassine.

Article 3 – Hébergement

Le site est hébergé par :
IONOS 1&1 Internet SARL
Adresse : 7, place de la Gare BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Email : [email protected]
Site web : www.ionos.fr

Article 4 – Contenu du site

Le contenu du site www.smile-decors.fr est rédigé par l’équipe de Smile Décors.
Le site a pour objectif de :

• Présenter l’entreprise, ses services et réalisations,

• Permettre aux utilisateurs d’obtenir un devis ou de contacter Smile Décors,

• Partager des informations générales sur la peinture, la décoration et la rénovation.

Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne remplacent en aucun cas une expertise ou une prestation professionnelle sur site.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, visuels, graphismes, logos, photos, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Smile Décors ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable de Smile Décors est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 6 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
Smile Décors ne peut être tenue responsable du contenu, des pratiques ou des politiques de confidentialité de ces sites tiers.

Article 7 – Publicité et financement

Le site www.smile-decors.fr ne diffuse aucune publicité extérieure et est entièrement financé par Smile Décors.

Article 8 – Sources des images

Les images et visuels utilisés sur le site proviennent :

• Des réalisations de Smile Décors,

• De banques d’images libres de droits (ex. : Pexels, Unsplash, Freepik),

• Ou de visuels sous licence utilisés avec autorisation.

Toute réutilisation sans autorisation est interdite.

Article 9 – Responsabilité

Smile Décors s’efforce de fournir sur son site des informations précises et à jour.
Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable :

• D’éventuelles erreurs ou omissions,

• De l’indisponibilité temporaire du site,

• Ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.

Article 10 – Communication électronique

En utilisant ce site ou en nous contactant par voie électronique (email, formulaire, etc.), vous acceptez que les échanges puissent être réalisés par voie électronique, conformément aux dispositions légales applicables.

Ces communications électroniques ont la même valeur légale que les documents écrits papier.

Article 11 – Liens et contenus de tierce partie

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers.
Smile Décors ne contrôle ni ne valide ces contenus et décline toute responsabilité concernant leur exactitude, sécurité ou conformité.

L’utilisation de ces sites tiers relève de votre seule responsabilité et est soumise à leurs propres conditions d’utilisation.

Article 12 – Utilisation responsable

L’utilisateur s’engage à utiliser le site www.smile-decors.fr de manière légale et respectueuse.
Il est interdit de :

• Publier ou diffuser du contenu malveillant, diffamatoire ou illicite,

• Endommager ou altérer le fonctionnement du site,

• Collecter ou utiliser des données personnelles sans autorisation.

Toute utilisation abusive pourra entraîner des poursuites judiciaires.

Article 13 – Contenu publié par les utilisateurs

Si le site propose des espaces de commentaires ou d’avis, les utilisateurs sont responsables du contenu qu’ils publient.
Smile Décors se réserve le droit de supprimer tout contenu inapproprié, injurieux, diffamatoire ou contraire à la loi.

Article 14 – Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Smile Décors en cas de réclamation, dommage ou préjudice résultant d’une utilisation du site non conforme aux présentes mentions légales.

Article 15 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux du Mans, sauf disposition contraire d’ordre public.

Article 16 – Information de contact

Smile Décors
Adresse : 46 RUE DE STRASBOURG 72100 LE MANS
Téléphone : 06 12 03 15 64
Email : [email protected]
Site web : www.smile-decors.fr